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Conditions générales Multirisque Professionnelle
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Multirisque Professionnelle Conditions Générales Réf 690200 N 11 2015 SGI – Crédit photo : Getty Images Le contrat est constitué : • par les présentes conditions générales qui précisent les droits et obligations réciproques entre vous et nous • par les conditions particulières qui adaptent et complètent ces conditions générales, Elles indiquent la société d’assurance
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Solutions AXA pour les entreprises Février 2018 Conditions générales Multirisque des Professionnels de l’automobile Réf 660105 D 02 2018 SGI Généralités Le contrat « Multirisque des professionnels de l’automobile » est constitué par : les présentes Conditions générales qui précisent les droits et les obligations réciproques de l’assuré et de l’assureur les
MULTIRISQUES Contrat n° AX2016034
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MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE Sommaire 1 SOMMAIRE ChapitrePage Article Les garanties définies dans les présentes Conditions générales sont accordées quand elles sont mentionnées aux Conditions particulières 1 Les assurances des biens 3 11 Les biens assurés 6 1,2 Conformité au standard 6 13, Responsabilité liée à l’occupation des locaux 7 1,4, Incendie, explosion, risques
Conditions générales Multirisque des Professionnels de l
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