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Information Acquéreurs Locataires IAL

 · L’IAL sur votre commune : Mise à jour Les deux dernières mises à jour par arrêté préfectoral du 26 janvier 2019 et du 12 février 2019 concerne les secteurs d’information sur les sols le zonage réglementaire à potentiel radon la prescription de la révision et l’élargissement à l’ensemble du bassin versant du Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation PPRNi

Information Acquéreurs Locataires IAL Le Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs DICRIM Le Dossier Départemental des Risques Majeurs ; Contenu, Information Acquéreurs Locataires IAL L’information des acquéreurs et locataires en Vaucluse, Documents communaux , Pied de page, Services de l’État ; Politiques publiques; Actualités; Publications; Démarches administr

Ouverture de la formation DETISF à l’IMF d’Avignon 20 juillet 2021; Certification QUALIOPI L ’IMF a obtenu la certification qualité QUALIOPI 16 juillet 2021; Fermeture IMF, Attention, l’IMF sera fermé du Vendredi 23 juillet 2021 17h00 au Lundi 23 août 2021 08h00 12 juillet 2021; Sélections DEIS inscriptions en cours Places disponibles… 6 juillet 2021; Recrutement

 · Pour télécharger un modèle d’imprimé IAL suivez ce lien Information relative au zonage règlementaire à potentiel radon : L’arrêté du 27/06/2018 portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français définit la liste des communes de l’Hérault inscrites en zone 3 et devant faire l’objet d’une information acquéreurs-locataires

 · Informations Acquéreurs Locataires IAL Liste des communes; Liste des communes Mise à jour le 27/01/2020 Les informations sont classées par commune Pour accéder aux informations, sélectionner le lien suivant puis sélectionner la commune dans le menu déroulant et cliquer sur valider, Dans le cas où le bien a fait l’objet d’une indemnisation au titre d’un ou de plusieurs

Informations Acquéreurs Locataires IAL / Risques

IAL

Organisation des services de l’Etat dans le département, Préfecture et sous-préfectures, Agriculture, environnement, aménagement et logement DDT et DREAL Emploi, travail, solidarités et protections des populations DDETSPP Culture, architecture et patrimoine UDAP Défense DMD, ONACVG, CIRFA Economie, finances publiques DDFIP

Liste des communes / Informations Acquéreurs Locataires

ial avignon

La commune d’ AVIGNON est classée en zone 3 par les décrets n°2010-1254 et n°2010-1255 du 22 octobre 2010 relatifs à la prévention du risque sismique et portant délimitation des zones de sismicité du territoire français, Ce zonage correspond à une sismicité modérée, A noter pour remplir l’état des risques : TOUS LES IMMEUBLES et les TERRAINS de la commune d’ AVIGNON sont situé

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L’Information Acquéreurs et Locataires IAL sur l’état

 · Informations Acquéreurs Locataires IAL Mise à jour le 27/01/2020 Liste des communes Les informations sont classées par commune Pour accéder aux informations sélectionner le lien suivant puis sélectionner la commune dans le menu déroulant et cliquer sur valider A lire dans cette rubrique Qu’est-ce que l’IAL? La règlementation relative à l’IAL , informations complémentaires

DDT du Jura ¤ Information des acquéreurs et locataires sur

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L’Information des Acquéreurs et Locataires IAL en

Qu’est-ce Que l’information Des Acquéreurs et Locataires ?

Villeuneuve-les-Avignon / Liste des communes

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Information des acquéreurs et locataires sur les risques majeurs

Dossiers communaux d’information DCI / L’information des

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